Claude Pitous

De: Pitous (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1996-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000372390(source JORF)
admission
12 Octobre 199512/10/1995
De: Pitous (Claude)
inspecteur général des affaires sociales; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Claude Pitous
président du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000179064(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 199315/04/1993
De: Claude Pitous
président du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000724109(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 199219/06/1992
De: Pitous (Claude)
Objet:
président du conseil d'administration du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
president
conseil_administration
JORFTEXT000000358210(source JORF)
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Pitous (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique de la coopération internationale dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
conseil_administration
JORFTEXT000000358210(source JORF)
nomination
03 Avril 199203/04/1992